ICPE

Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) est concernée par un classement ICPE

Le peroxyde d’hydrogène (H₂O₂), largement utilisé dans l’industrie pour ses propriétés oxydantes et blanchissantes voit sa classification environnementale évoluer cette année.

Avec une classification Aquatic Acute 1 – H400 et l’apparition du pictogramme GHS09 – Dangereux pour l’environnement à partir de 25% en masse, les conséquences ne se limitent pas à une modification de l’étiquette ou de la Fiche de Données de Sécurité.

Cette évolution peut directement modifier le classement ICPE des sites utilisateurs et stockeurs et les faire basculer à Autorisation voir Seveso.

En France, les produits classés dangereux pour l’environnement aquatique (catégorie aiguë 1 ou chronique 1) relèvent de la rubrique ICPE 4510.

Les seuils deviennent alors particulièrement importants :

🔹 < 20 tonnes : Non Classé au titre de la rubrique 4510
🔹 20 à < 100 tonnes : Déclaration avec contrôle périodique (DC)
🔹 ≥ 100 tonnes : Autorisation
🔹 et potentiellement un impact sur le classement Seveso du site en fonction des quantités globales présentes.

Une évolution de classification CLP peut donc avoir des conséquences très concrètes : capacités de stockage autorisées, inventaire ICPE, règles de cumul, étude de dangers, prescriptions applicables ou encore stratégie d’approvisionnement.
Le tonnage de peroxyde d’hydrogène viendra alors se cumuler à tous les autres produits dangereux pour l’environnement (typiquement des produits biocide, oxydants comme l’hypochlorite de sodium, des solides chlorés, certains métaux etc…)

Chez Gaches Chimie, nous pouvons accompagner nos clients pour anticiper cette évolution :

  • analyse des nouvelles classifications et des FDS ;
  • évaluation de l’impact sur votre classement ICPE ;
  • adaptation des quantités maximales présentes sur site ;
  • mise en place de solutions logistiques avec livraisons plus fréquentes et réduction des stocks ;
  • accompagnement réglementaire pour sécuriser la continuité de vos approvisionnements.
 

Réduire la quantité stockée sur site peut parfois être une véritable solution réglementaire. Une organisation logistique adaptée permet de maintenir les besoins de production tout en maîtrisant les seuils ICPE.

Vous utilisez ou stockez du peroxyde d’hydrogène sur votre site ? C’est le bon moment pour vérifier vos quantités et votre classement ICPE.

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